Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie de Giverny
Biscuiterie de Chambord

Numéro de dépôt :
4540071
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
Biscuiterie de Giverny de Biscuiterie de Chambord

Présentation de la marque Biscuiterie de Giverny

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par Biscuiterie de Chambord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie de Giverny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Biscuiterie de Chambord domicilié(e) 30BIS Route de Chambord - 41250 - Maslives - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de Chambord, Monsieur Patrick Collin domicilié(e) 30Bis Route de Chambord - 41250 - Maslives - France.

La marque Biscuiterie de Giverny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie de Giverny arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

Biscuiterie de Chambord a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE VILLANDRY , Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 , Biscuiterie de Saint-Aignan Le Palet Solognot Depuis 1978 , LE CHAMBOURDIN , CHOCOLATERIE DE CHAMBORD , BISCUITERIE DE VALENÇAY , BISCUITERIE DE SANCERRE , Biscuiterie des Pyrénées , BISCUITERIE DE BOURGES , LIQUEUR DES ROIS KING'S LIQUOR


Biscuiterie de Chambord - 30BIS Route de Chambord - 41250 - Maslives - France


Biscuiterie de Chambord, Monsieur Patrick Collin - 30Bis Route de Chambord - 41250 - Maslives - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.